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VEUILLEZNOTER : Les Services de transport scolaire Nipissing-Parry Sound(STSNPS) sont conscients qu’il peut y avoir des situations exténuantespouvant apporter l’approbation d’une exception aux directives. On nommeaussi cette approbation « transport de courtoisie » ou « transport àtitre de service de courtoisie » et on peut l’accorder à la discrétiondu directeur général des STSNPS, le plus souvent suite au recours auprocessus d’appel de la part du parent/du tuteur/de la tutrice.

Les STSNPS refusent toute demande de transport de courtoisiepour les élèves des districts de Nipissing et Parry Sound, y compris lesdemandes de transport temporaire ou personnalisé, à l’exception dessituations exténuantes. On accordera le transport de courtoisieseulement pour avantager l’élève, au-delà d’un avantage de commodité ettel qu’on le déterminera pour chaque cas particulier.

Nous nous efforçons d’effectuer les études dans un délai dequinze (15) jours ouvrables; vers la fin août et en septembre, ce délaise prolonge à trente (30) jours ouvrables. Une fois l’étude effectuée,on fournira un avis écrit du résultat aussitôt que possible par la posteou courriel (veuillez indiquer votre préférence ci-dessous).

Check List

External Links

Formulaires de demande d'appel - Demande de transport de courtoisie

Avant d’envoyer le formulaire de demande decourtoisie, veuillez prendre connaissance de nos directives sur l’éligibilitédu transport scolaire ici https://www.npssts.ca/images/downloads/guidelines/EL%20-%20001%20Admissibilite%20generale.pdf

Le STSNPS reconnait qu’il peut y avoir des situationsparticulières nécessitant une exception à nos directives de transport scolairepouvant mener à une approbation de l’élève sur l’autobus. Cette approbation,aussi référée comme « transport de courtoisie » et est accordé seulementpour l’année scolaire en cours.

Pour plus d’information sur le transport decourtoisie, veuillez vous référer à notre directive ici https://www.npssts.ca/images/downloads/guidelines/EL%20-%20003%20Transport%20a%20titre%20de%20service%20de%20courtoisie.pdf

Pour que nous puissions traiter votre requêtes, mercide remplir le formulaire en incluant toutes les informations demandées. LeSTSNPS vérifiera votre demande selon les critères de sécurité et les directivesétablies par les conseils scolaires and déterminera si nous pouvons offrir letransport de courtoisie ou non.

Noustravaillons sur votre requête le plus rapidement possible et vous enverrons uneréponse par courriel lorsqu’une décision sera prise à votre dossier.

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